• L’Architecte d’Intérieur vérifie la compatibilité de l’esquisse retenue avec les contraintes (programme et réglementation).<

Conception générale en plan et volume 1/50e estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
Propose les dispositions pouvant être envisagées, propose un calendrier de réalisation. Le Maître d’Ouvrage examine les dispositions de l’avant projet sommaire et constate leur conformité avec ses exigences fonctionnelles et financières, il notifie par écrit à l’ Architecte d’Intérieur ses observations éventuelles.

• Avant projet définitif (après approbation de l’avant projet sommaire)

Vérification du respect des différentes réglementations.
Etablissement des plans à l’échelle 1/50e (avec quelques détails significatifs au 1/20e) des ouvrages comportant toutes indications nécessaires à la bonne compréhension du programme.
Descriptif sommaire définissant les ouvrages par corps d’état ou par ouvrage.
Estimation définitive du coût prévisionnel des travaux dans la limite de + ou -15%

• Projet de Conception Générale (après approbation de l’avant projet définitif)

Après obtention éventuelle du permis de construire ou de l’autorisation administrative :
Etude des détails généraux de principe relatifs à l’exécution des ouvrages. Les détails d’exécution sont dus par l’entreprise
Spécifications techniques détaillées
Descriptif détaillé par corps d’état ou par ouvrage
Planning prévisionnel des travaux
Plans – Coupes – Elévations nécessaires à la consultation

• AMT Assistance Marché Travaux (après approbation du PCG)

Proposition concernant les modalités de la consultation (projet de marché, acte d’engagement, liste des documents contractuels,…)
Rédaction du cahier des clauses (générales et particulières) qui constitue le dossier de consultation.
Le Maître d’ouvrage approuve le dossier de consultation et le fournit aux entreprises consultées.
Assistance pour le dépouillement des offres. Analyse des offres et établissement d’un rapport.
Mise au point de l’offre retenue par corps d’état ou ouvrage.
Assistance pour la passation des marchés.
Etablissement des ordres de service (OS)

• Contrôle et comptabilité des travaux

Examen, visa des plans, documents remis par les entreprises et de leur conformité au projet.
Directive aux entrepreneurs propres à assurer le respect des dispositions du projet.
Le Maître d’ouvrage s’interdit de donner directement des ordres à l’entrepreneur ou d’imposer des choix techniques ou de matériaux. Le Maître d’ouvrage signe les ordres de service et les avenants au marché de travaux.
Organisation des réunions de chantier, établissement et diffusion des comptes rendus de chantier.
Information du Maître d’ouvrage de l’état d’avancement des travaux.
Le Maître d’ouvrage, comme les entreprises, formule sous huit jours calendaires, ses observations sur les comptes rendus de chantier.
Vérification d’avancement des travaux et contrôle de leur conformité avec les pièces du marché.
Vérification des situations et des décomptes des entreprises, puis établissement des propositions de paiement.
Le Maître d’ouvrage s’oblige à régler l’entreprise selon les conditions établies par l’Architecte d’intérieur.

• Assistance dans les opérations de réception des ouvrages

Assistance au Maître d’ouvrage pour la réception des ouvrages (1792-6 CC), observations éventuelles sur des malfaçons constatées sur dans le procès-verbal de réception.
Vérification des reprises et constat de la levée de réserves avec le Maître d’ouvrage.
Vérification des mémoires des entreprises à compter de la réception, levée des réserves incluses.
Etablissement du décompte définitif des travaux et proposition du règlement pour solde.
La réception met fin à la mission de l’Architecte d’Intérieur.

• Le Maître d’ouvrage prononce la réception des ouvrages dont les effets sont les suivants :</

– Les travaux sont achevés conformes au marché à l’exception des réserves stipulées dans le Procès-Verbal.
– La garde de l’ouvrage est transférée de l’entrepreneur au Maître d’ouvrage
– La réception, levée des réserves incluse, constitue le point de départ des garanties légales (1792 et 2270 lorsqu’elles s’appliquent).